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Marques déposées par LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA )

Numéro de dépôt :
1370384
Date de dépôt :
04/09/1986
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
04/09/1996
Marque en couleurs, figurative de LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 septembre 1986 par LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA ), domicilié(e) CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur B. GODRIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370384.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 septembre 1996.

LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA a également déposé les autres marques suivantes : FLOREAL , (Marque figurative) , POULE AU POT , FOLIE DE ROI , CHATEAU FLORIS , POT GOURMAND , (Marque figurative)


LES VIGNERONS REUNIS DU VIC-BILH-MADIRAN ( SCA ) - CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE. - France


Monsieur B. GODRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Vin A.O.C.